Le rapport d’activité 2015 de la CCVBA et celui du service de l’assainissement adoptés par le Conseil communautaire

rp2015assanissementDans l’ordre du jour des dix sept questions du Conseil communautaire, du jeudi 22 septembre les élus ont approuvé ces deux documents. Les services de la CCVBA réalisent tous les ans un rapport d’activité qui établit le bilan de toutes les décisions et actions engagées dans chaque secteur. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites par la Communauté de communes aussi bien dans les services quotidiens apportés à la population qu’à travers les grands chantiers d’intérêt communautaire.

La réalisation du rapport d’activités répond à l’obligation prévue par la loi du 12 juillet 1999 qui impose au Président de l’Epci (Établissement public de coopération intercommunale) d’adresser annuellement au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l’activité de la Communauté de communes.

Pour consulter ces deux documents voir les pages : RP 2015  / Assainissement.