La prochaine réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles se réunira :
- Jeudi 25 mai 2023 à 18h00
- Salle du Country Club – Les Baux-de-Provence
L’ordre du jour est fixé comme suit :
1. Institutionnel – Election du secrétaire de séance
2. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 13 avril 2023
3. Institutionnel – Décisions du Président
4. Institutionnel – Changement d’opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles par voie électronique
5. Institutionnel – Désignation des représentants de la CCVBA au Syndicat mixte Sud Rhône Environnement (SRE)
6. Tourisme – Création d’un Bureau d’Information Touristique (BIT) à Eygalières
7. Finances – Convention financière annuelle 2023 du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
8. Finances – Cotisation 2023 au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays d’Arles
9. Finances – Mise en place de la nomenclature comptable M57
10. Finances – Approbation de l’avenant n°2 à la Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la commune de Saint-Etienne-du-grès et la société SSV SEG Cours du Loup
11. Ressources humaines – Création d’un emploi permanent d’attaché territorial pour le poste de responsable finances et modification du tableau des effectifs
12. Ressources humaines – Création d’un poste de droit privé en contrat d’apprentissage pour les besoins de la régie intercommunale de l’eau et modification du tableau des effectifs
13. Ressources humaines – Suppression d’un poste d’apprenti de la régie intercommunale de l’assainissement et création d’un poste d’apprenti pour les besoins de la régie intercommunale du tourisme
14. Commande publique – Déclaration sans suite – MAPA2022-01 Construction de la station d’épuration intercommunale Maussane-les-Alpilles, Le Paradou, Les Baux-de-Provence
15. Eau – Demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse – Création de forages de recherche et d’exploitation des eaux souterraines à Eygalières
16. Eau – Demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône – Création d’une bâche de reprise d’eau potable à Eygalières
17. Gemapi /Assainissement – Mise en oeuvre du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)
18. Déchets – Modification du règlement intérieur des déchèteries intercommunales
19. Déchets –Demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône – Acquisition d’unengin compacteur électrique à destination de la déchetterie de Maussane-les-Alpilles/Le Paradou
20. Déchets – Convention avec l’éco-organisme de la filière textile Eco-TLC/Refashion
21.Questions diverses