Conseil communautaire du 15 décembre 24 questions à l’ordre du jour Maussane-les-Alpilles

Le prochain et dernier Conseil communautaire de l’exercice 2015 de la CCVBA se réunira en séance publique mardi 15 décembre à 17 heures salle Jean Favier à Maussane-les-Alpilles. Ce Conseil comprendra pas moins de 24 questions avec notamment : Subvention exceptionnelle à la Fédération française de course camarguaise. Acquisition du nouveau siège de la CCVBA. Contrat départemental de développement et d’aménagement 2014-2016 vote de la tranche 2015. Attribution du marché de création et réfection de branchements d’eau potable et d’assainissement pour le compte de tiers-groupement de commandes CCVBA/Communes. Attribution du marché de petits travaux d’aménagement et réparations urgentes sur réseaux et branchements d’eau potable et d’assainissement- groupement de commandes CCVBA/Communes. Groupement de commandes CCVBA-Mouriès-Travaux d’aménagement et de renouvellement des réseaux des rues d’Aubagne et des Béraud. Réponse à l’appel à projet Territoires à énergie positive pour  la croissance verte  du  Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. Adoption du Plan climat air énergie territorial (PCAET). Adoption du rapport d’activité 2014 de la CCVBA. Adoption du règlement intérieur des déchèteries intercommunales. Actualisation du régime indemnitaire des agents de la CCVBA-filière police municipal. Voir l’ordre du jour du 15 décembre 2015.