Délibérations : Délibérations du conseil communautaire du 28 septembre 2023
Publié le – Mis à jour le
Télécharger
-
PV Election du 10ème Vice-Président
-
Délibération n°99-2023 - Installation d'un nouveau conseiller communautaire
-
PA. Notification acceptat° dem. B. WIBAUX 18.07.2023
-
Délibération n°100-2023 - Election du 10ème Vice-président
-
PA. PV Election du 10ème Vice-Président
-
Délibération n°101-2023 - Charte de l'elu local
-
PA. Charte de l'elu local
-
Délibération n°102-2023 - Désignation représentant CCVBA PETR
-
Délibération n°103-2023 - Elections nouveaux membres commissions thématiques intercommunales
-
Délibération n°104-2023 - Modification - Nouveau membre conseil exploitation régie eau
-
Délibération n°105-2023 - Modification - Nouveau membre conseil exploitation régie assainissement
-
Délibération n°106-2023 - Désignation représentant CLE Durance
-
Délibération n°107-2023 - Désignation représentants CCVBA SRE
-
Délibération n°108-2023 - Approbation Rapport d'activités CCVBA 2022
-
PA. Rapport d'activité CCVBA 2022
-
Délibération n°109-2023 – FPIC 2023
-
PA. Courrier notification et tableaux FPIC 2023
-
Tableaux FPIC 2023 - SIGNES
-
Délibération n°110-2023 - Taxe GEMAPI 2024
-
Délibération n°111-2023 - Abonnement eau assainissement - Parts fixes
-
PA. Modalités application et facturation parts fixes
-
Délibération n°112-2023 - Convention de création du service commun Pole numérique
-
PA1. Convention cadre Service commun Pole numériques
-
Délibération n°113-2023 - Réfèrent déontologue Elus
-
PA. Convention référent déontologue
-
Délibération n°114-2023 - Creation de poste et modification tableau effectifs
-
PA1. Chargé-e de redevance spéciale
-
PA2. Tableau des effectifs theoriques du Personnel au 28.09.2023
-
Délibération n°115-2023 - Attribution MAPA2023-11 Bâche de reprise des EP - Lot 1 2 3
-
Délibération n°116-2023 - Attribution MAPA2023-03 quai de transfert et CT - Lot 15
-
Délibération n°117-2023 - Attribution MAPA2023-03 quai de transfert et CT - Relance lots 5 6 7 8
-
Délibération n°118-2023 - Convention de co-maitrise d'ouvrage rue Reine Jeanne + Impasse de la source
-
PA. Projet de convention co maîtrise d'ouvrage
-
Délibération n°119-2023 – Attribution et cession lots ZA Massane 2 et 3 - Modification DEL 119-222
-
Délibération n°120-2023 – Constitution base socle PCRS
-
PA. CONVENTION_COOP_PUB_PUB__PCRS13Ouest_VF
-
Délibération n°121-2023 - Rapports annuels Eau Assainissement
-
PA1. V2. EAU POTABLE Récapitulatif des volumes produits vendus en 2022
-
PA2. Travaux réalisés en AEP par les communes en 2022
-
PA3. V1ASSAINISSEMENT.Récapitulatif des volumes traités vendus en 2022
-
PA4. Travaux réalisés en Assainissement par les communes en 2022
-
PA5. RPQS EAU ET ASSAINISSEMENT 2022
-
PA5. RPQS EAU ET ASSAINISSEMENT 2022
-
Délibération n°122-2023 - Adhésion Centrales Villageoises
-
Délibération n°123-2023 - Approbation rapport activité SRE 2022
-
PA. Rapport d'activité SRE - 2022
-
Délibération n°124-2023 - Rapport annuel déchets
-
PA1. RPQS 2022
-
PA2. RPQS 2022 Synthèse