Délibérations : Délibérations du conseil communautaire du 21 décembre 2023

02. Délibération n°153-2023 - Installation d'un nouveau conseiller communautaire

02. PA. Courrier M. GALLE

03. Délibération n°154-2023 - Charte de l'élu local

03. PA. Charte de l’élu local

04. PV 30.11.2023

05. Décisions du 24.11.2023 au 14.12.2023

06. Délibération n°155-2023 - Elections nouveaux membres commissions thématiques intercommunales

07. Délibération n°156-2023 - Désignation représentants CCVBA dépôt munitions Fontvieille

08. Délibération n°157-2023 - Zones d'accélération des ENR

08. PA. ZA ENR Sensibilités CCVBA

08. PA. ZA ENR Sensibilités CCVBA

09. Délibération n°158-2023 - Avenant n°1 - Convention d'adhésion PVD

09. PA. 2023- Avenant n.1 Convention adhésion PVD

10. Délibération n°159-2023 - Contrat Nos Territoires D'abord 2023-2028 du Pays d'Arles - Région Sud

10. PA1. Délibération n°23-0632 - NTDA - Région Sud

10. PA2. Contrat NTDA 2023-2028 Pays d'Arles - Délibéré

11. Délibération n°160-2023 - Adoption du réglement budgetaire et financier - RBF-M57

11. PA. Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

12. Délibération n.161-2023 - Application du contrat d'engagement républicain

13. Délibération n°162-2023 - Modification Règlement Compte Epargne Temps (CET)

13. PA1. Mise à jour Règlement Compte Epargne Temps

13. PA2. Compte épargne temps DECRET DU 24.11.2023

14. Délibération n°163-2023 - Modification conditions recrutement licenciement rémunération personnel régies

15. Délibération n°164- 2023 - Adoption PLPDMA CCVBA

15. PA. PLPDMA 2022-2027

16. Délibération n°165-2023 - Demande Subvention Eqpt Colonnes Enterrées - Région Sud LIFE