Flash infos

Fermetures lundi 21 avril 2025

Le siège de la communauté de communes et les trois déchèteries seront exceptionnellement fermées ce lundi 21 avril. La collecte reste inchangée.

Kiosque Centre de ressources

Affichage des résultats 1 à 12 sur 30 au total

Arrêtés: Arrêté n°145/2025 portant délégation permanente de signature à Frédéric BULON, DGA des services

Publié le 10/03/2025
Arrêtés: Arrêté n°624/2024 portant délégation de signature K. BRIAND Emprunt investissement

Publié le 03/12/2024
Arrêtés: Arrêté n°399/2024 portant pouvoir de représentation à Monsieur Aurélien RICO - TJ Tarascon - SCI LA VIGIE

1 document Publié le 03/09/2024
Arrêtés: Arrêté n°398/2024 portant pouvoir de représentation à Monsieur Aurélien RICO - TJ Tarascon - M. DARRAS

1 document Publié le 03/09/2024
Arrêtés: Arrêté n°314/2024 portant délégation de signature à Monsieur Aurélien RICO, Responsable affaires juridiques et assemblées

1 document Publié le 15/07/2024
Arrêtés: Arrêté n°302/2024 portant application du règlement intercommunal de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CCVBA

1 document Publié le 20/06/2024
Arrêtés: Arrêté n°800/2023 portant délégation de fonction et de signature à Anne PONIATOWSKI, 8eme Vice-présidente de la CCVBA (Signature statuts et pacte d'actionnaires SPL)

1 document Publié le 01/12/2023
Arrêtés: Arrêté n°586/2023 portant délégation de fonction et de signature à Aline PELISSIER, 10eme Vice-présidente de la CCVBA

1 document Publié le 20/10/2023
Arrêtés: Arrêté n°585/2023 portant délégation de fonction et de signature à Lionel ESCOFFIER, 6eme Vice-président de la CCVBA

1 document Publié le 20/10/2023
Arrêtés: Arrêté n°554/2023 portant modification de la constitution du Comité Social Territorial auprès de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles du 8 décembre 2022.

1 document Publié le 11/10/2023
Arrêtés: Arrêté n°450/2023 portant autorisation d'occupation du domaine public intercommunal pour l'organisation de l'évènement "Dérives"

Publié le 05/09/2023
Arrêtés: Arrêté n°449/2023 portant autorisation d'occupation du domaine public intercommunal pour l'organisation de l'évènement "Dérives"

Publié le 29/08/2023