Kiosque Centre de ressources

Affichage des résultats 1 à 12 sur 28 au total

Arrêtés: Arrêté n°399/2024 portant pouvoir de représentation à Monsieur Aurélien RICO - TJ Tarascon - SCI LA VIGIE

1 document Publié le 03/09/2024
Arrêtés: Arrêté n°398/2024 portant pouvoir de représentation à Monsieur Aurélien RICO - TJ Tarascon - M. DARRAS

1 document Publié le 03/09/2024
Arrêtés: Arrêté n°314/2024 portant délégation de signature à Monsieur Aurélien RICO, Responsable affaires juridiques et assemblées de la Communauté de communes Vallée des Baux Alpilles

1 document Publié le 15/07/2024
Arrêtés: Arrêté n°302/2024 portant application du règlement intercommunal de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CCVBA

1 document Publié le 20/06/2024
Arrêtés: Arrêté n°800/2023 portant délégation de fonction et de signature à Anne PONIATOWSKI, 8eme Vice-présidente de la CCVBA (Signature statuts et pacte d'actionnaires SPL)

1 document Publié le 01/12/2023
Arrêtés: Arrêté n°586/2023 portant délégation de fonction et de signature à Aline PELISSIER, 10eme Vice-présidente de la CCVBA

1 document Publié le 20/10/2023
Arrêtés: Arrêté n°585/2023 portant délégation de fonction et de signature à Lionel ESCOFFIER, 6eme Vice-président de la CCVBA

1 document Publié le 20/10/2023
Arrêtés: Arrêté n°554/2023 portant modification de la constitution du Comité Social Territorial auprès de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles du 8 décembre 2022.

1 document Publié le 11/10/2023
Arrêtés: Arrêté n°450/2023 portant autorisation d'occupation du domaine public intercommunal pour l'organisation de l'évènement "Dérives"

Publié le 05/09/2023
Arrêtés: Arrêté n°449/2023 portant autorisation d'occupation du domaine public intercommunal pour l'organisation de l'évènement "Dérives"

Publié le 29/08/2023
Arrêtés: Arrêté n°287-2022 Arrêté de renonciation au transfert de plusieurs pouvoirs de police spéciale

1 document Publié le 13/06/2023
Arrêtés: Arrêté n°108-2022 Délégation de fonction et signature 1er VP - Gérard GARNIER

1 document Publié le 13/06/2023