Conseil communautaire : Prochain conseil communautaire : le 10 avril 2025

L'ordre du jour est fixé comme suit :

1. Institutionnel – Election du secrétaire de séance

2. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 13 mars 2025

3. Institutionnel – Décisions du Président

4. Finances – Approbation du budget principal de la CCVBA

5. Finances – Approbation du budget annexe Régie Service Eau

6. Finances – Approbation du budget annexe Régie Service Assainissement

7. Finances – Approbation du budget annexe Régie Service Tourisme

8. Finances – Approbation du budget annexe ZA Saint-Rémy de Provence

9. Finances – Approbation du budget annexe ZA de La Massane 4 Saint-Rémy de Provence

10. Finances – Approbation du budget annexe Extension ZA Eygalières

11. Finances – Approbation du budget annexe ZA Les Grandes Terres 2 Eygalières

12. Finances – Approbation du budget annexe ZA Les Trébons 2 Aureille

13. Finances – Approbation du budget annexe économique et foncier

14. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Jeunes Agriculteurs des Bouches-du-Rhône » 

15. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Terres des Baux, d’hier à aujourd’hui »

16. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Solidarité Paysans Provence Alpes »

17.  Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Entre Alpilles Crau et Camargue »

18. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Groupement Régional des Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu Rural Provence-Alpes-Côte d’Azur (GR CIVAM PACA) »

19. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Association des Mouliniers de la Vallée des Baux »

20. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Service de remplacement des Bouches-du-Rhône »

21. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Syndicat de Défense et de Gestion de l’AOP Les Baux-de-Provence (Les Vignerons des Baux-de-Provence) »

22. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « ADEAR 13 »

23. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Amicale du Personnel Vallée des Baux-Alpilles »

24. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « La Petite Ferme Pédagogique de Saint-Rémy-de-Provence »

25. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Association Maison de la Transhumance Centre d’Interprétation des cultures Pastorales Méditerranéennes »

26. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Rémyfacilavélo »

27. Finances – Modification d’Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP)

28. Finances – Création d’Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP)

29. Finances – Vote des taux d’imposition 2025 – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Taxes additionnelles

30. Finances – Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2025

31. Finances – Dépenses à imputer aux comptes « 6232- Fêtes et cérémonies » et « 6234 – Frais de réception »

32. Finances – Attributions n°FC-4 dans le cadre du dispositif de fonds de concours d’investissement 2024-2026 de la CCVBA

33. Achats – Abrogation de la délibération n°22/2025 en date du 3 mars 2025 intitulée « Protocole transactionnel MAPA2023-03 construction d’un quai de transfert et d’un centre technique à Saint-Rémy-de-Provence – Lot 14 équipements pour le quai de transfert »

34. Achats – AO2025-02 Prestation d’entretien des locaux de la Communauté de communes Vallée des baux-Alpilles

35. Achats – Avenant n°1 au contrat de concession de travaux pour la conception, le financement, la réalisation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol entre la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles et la Société CPV SUN 51 SAS et approbation d’une remise gracieuse de pénalités contractuelles.

36. Questions diverses