Conseil communautaire : Prochain conseil communautaire : le 26 septembre

L’ordre du jour est fixé comme suit :

1.  Institutionnel – Election du secrétaire de séance
2.  Institutionnel – Installation d’un nouveau conseiller communautaire
3.  Institutionnel – Lecture de la charte de l’élu local et remise d’un exemplaire à chaque conseiller communautaire
4.  Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 20 juin 2024
5.  Institutionnel – Décisions du Président
6.  Institutionnel – Institutionnel – Désignation de nouveaux membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales
7.  Institutionnel – Désignation d’un nouveau membre au sein du conseil d’exploitation de la régie intercommunale de l’eau
8.  Institutionnel – Désignation d’un nouveau membre au sein du conseil d’exploitation de la régie intercommunale de l’assainissement
9.  Institutionnel – Approbation du rapport d’activités de la CCVBA – Année 2023
10.  Finances – Budget annexe régie Tourisme – Décision modificative n°2024-1
11.  Finances – Répartition de la contribution au fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) entre la CCVBA et ses communes membres – Année 2024
12.  Finances – Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2025
13.  Finances – Attributions n°FC-1 dans le cadre du dispositif de fonds de concours d’investissement 2024-2026 de la CCVBA
14.  Institutionnel – Approbation de la convention cadre « Petites Villes de Demain » (PVD) pour la commune de Saint-Rémy-de-Provence
15.  Institutionnel – Approbation de la convention « Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain de Saint-Rémy-de-Provence » (OPAH-RU) pour la commune de Saint-Rémy-de-Provence
16.  Ressources humaines – Adoption du Règlement Intérieur du personnel de la CCVBA et de ses annexes
17.  Ressources humaines – Création de poste d’attaché hors classe (DGA) et modification du tableau des effectifs
18.  Achats – Attribution du marché AO2024-07 – Acquisition de véhicules pour la collecte des Ordures Ménagères (OM) – 2 lots
19.  Achats – Attribution du marché AO2024-04 – Traitement des boues des Stations d’Epurations (STEP) – 2 lots
20.  Achats – Avenant n°2 au marché MAPA2023-03 – Construction d’un quai de transfert et d’un centre technique, ZA La Massane 4 à Saint-Rémy-de-Provence – Lots 1, 14, 15 et 16
21.  Achats – Avenant n° 1 au marché MAPA2023-10 – Accord-cadre à bons de commandes pour des petits travaux d’aménagements et réparations urgentes sur branchements et réseaux d’eau potable et d’assainissement
22.  Achats – Avenant n°2 au marché MAPA2023-14 – Travaux de réhabilitation des réseaux humides de la rue Michelet à Fontvieille
23.  Mobilité – Demande de financement auprès de l’Etat – Fonds Vert 2024 – Axe 3 Développement du covoiturage : dispositif de gratification du covoiturage sur le territoire intercommunal de la CCVBA
24.  Energie – Demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône – Aides aux communes / Aide à la transition énergétique : audit patrimonial pour l’installation de centrales solaires en autoconsommation collective sur les propriétés intercommunales
25.  Agriculture – Convention de prestation de service entre la Communauté de communes Vallée des baux-Alpilles et l’association Prévigrêle
26.  Eau – Avenants n°1 – Conventions de fourniture d’eau potable par la Régie des Eaux de Terre de Provence pour les communes d’Eygalières et de Saint-Rémy de Provence
27.  Eau – Demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône – AAP FEDER – Améliorer l’efficacité de l’action publique par sa transformation numérique : déploiement de compteurs d'eau potable connectés et d'un réseau privé LoRaWAN
28.  Eau/assainissement – Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2023 (RPQS)
29.  Déchets – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés pour l’année 2023 (RPQS)
30.  Questions diverses